Avis de décès de

M. SOUSTELLE Marcel Bertin

Né le 28/04/1927 - Décédé le 17/01/2015
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Sexe : Homme
Nom : SOUSTELLE
Prénom(s) : Marcel Bertin
Date de naissance : 28/04/1927
Lieu de naissance : Lamelouze - 30 - Gard Code Insee 30137
Date de décès : 17/01/2015 (87 ans)
Lieu de décès : Les Salles-du-Gardon - 30 - Gard Code Insee 30307
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SOUSTELLE Marcel Bertin, vous devez contacter la mairie de Les Salles-du-Gardon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SOUSTELLE Marcel Bertin qui semble être décédé dans votre commune le 17/01/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SOUSTELLE Marcel Bertin. - Né le 28/04/1927 à Lamelouze - 30 - Gard. - Décédé le 17/01/2015 à Les Salles-du-Gardon - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21860181-soustelle-marcel-bertin. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SOUSTELLE Marcel Bertin ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SOUSTELLE Marcel Bertin, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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