Avis de décès de

M. BROUT Patrick Robert Marcel

Né le 02/08/1960 - Décédé le 13/01/2015
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Sexe : Homme
Nom : BROUT
Prénom(s) : Patrick Robert Marcel
Date de naissance : 02/08/1960
Lieu de naissance : Paris 15E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Date de décès : 13/01/2015 (54 ans)
Lieu de décès : Les Lucs-sur-Boulogne - 85 - Vendée Code Insee 85129
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUT Patrick Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Les Lucs-sur-Boulogne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUT Patrick Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 13/01/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUT Patrick Robert Marcel. - Né le 02/08/1960 à Paris 15E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 13/01/2015 à Les Lucs-sur-Boulogne - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21896521-brout-patrick-robert-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUT Patrick Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUT Patrick Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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