Avis de décès de

M. QUEVAL Jean Marcel Robert

Né le 21/11/1927 - Décédé le 14/02/2015
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Sexe : Homme
Nom : QUEVAL
Prénom(s) : Jean Marcel Robert
Date de naissance : 21/11/1927
Lieu de naissance : Le Trait - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76709
Date de décès : 14/02/2015 (87 ans)
Lieu de décès : Sotteville-lès-Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76681
Acte de décès : Numéro 54 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUEVAL Jean Marcel Robert, vous devez contacter la mairie de Sotteville-lès-Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUEVAL Jean Marcel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 14/02/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUEVAL Jean Marcel Robert. - Né le 21/11/1927 à Le Trait - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 14/02/2015 à Sotteville-lès-Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 54. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21949969-queval-jean-marcel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUEVAL Jean Marcel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUEVAL Jean Marcel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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