Avis de décès de

M. BROUT Michel Andre Clement

Né le 26/05/1963 - Décédé le 01/03/2015
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Sexe : Homme
Nom : BROUT
Prénom(s) : Michel Andre Clement
Date de naissance : 26/05/1963
Lieu de naissance : Caen - 14 - Calvados Code Insee 14118
Date de décès : 01/03/2015 (51 ans)
Lieu de décès : Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Acte de décès : Numéro 742 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUT Michel Andre Clement, vous devez contacter la mairie de Paris 15e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUT Michel Andre Clement qui semble être décédé dans votre commune le 01/03/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUT Michel Andre Clement. - Né le 26/05/1963 à Caen - 14 - Calvados. - Décédé le 01/03/2015 à Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 742. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22004952-brout-michel-andre-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUT Michel Andre Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUT Michel Andre Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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