Avis de décès de

M. CORTIL Michel Daniel

Né le 27/08/1945 - Décédé le 07/04/2015
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Sexe : Homme
Nom : CORTIL
Prénom(s) : Michel Daniel
Date de naissance : 27/08/1945
Lieu de naissance : Barraux - 38 - Isère Code Insee 38027
Date de décès : 07/04/2015 (69 ans)
Lieu de décès : Sainte-Marie-d'Alloix - 38 - Isère Code Insee 38417
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CORTIL Michel Daniel, vous devez contacter la mairie de Sainte-Marie-d'Alloix. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CORTIL Michel Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 07/04/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CORTIL Michel Daniel. - Né le 27/08/1945 à Barraux - 38 - Isère. - Décédé le 07/04/2015 à Sainte-Marie-d'Alloix - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22040299-cortil-michel-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CORTIL Michel Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CORTIL Michel Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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