Avis de décès de

M. BONOD Daniel Marie

Né le 15/11/1938 - Décédé le 05/04/2015
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Sexe : Homme
Nom : BONOD
Prénom(s) : Daniel Marie
Date de naissance : 15/11/1938
Lieu de naissance : Lyon 4E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69384
Date de décès : 05/04/2015 (76 ans)
Lieu de décès : Vignieu - 38 - Isère Code Insee 38546
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONOD Daniel Marie, vous devez contacter la mairie de Vignieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONOD Daniel Marie qui semble être décédé dans votre commune le 05/04/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONOD Daniel Marie. - Né le 15/11/1938 à Lyon 4E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 05/04/2015 à Vignieu - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22040591-bonod-daniel-marie. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONOD Daniel Marie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONOD Daniel Marie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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