Avis de décès de

M. MICHEL Sebastien

Né le 31/08/1975 - Décédé le 21/04/2015
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Sexe : Homme
Nom : MICHEL
Prénom(s) : Sebastien
Date de naissance : 31/08/1975
Lieu de naissance : Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63113
Date de décès : 21/04/2015 (39 ans)
Lieu de décès : Ponsonnas - 38 - Isère Code Insee 38313
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEL Sebastien, vous devez contacter la mairie de Ponsonnas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEL Sebastien qui semble être décédé dans votre commune le 21/04/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEL Sebastien. - Né le 31/08/1975 à Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme. - Décédé le 21/04/2015 à Ponsonnas - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22089179-michel-sebastien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEL Sebastien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEL Sebastien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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