Avis de décès de

M. CLOUTIER Robert Marcel

Né le 13/07/1922 - Décédé le 01/05/2015
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Sexe : Homme
Nom : CLOUTIER
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 13/07/1922
Lieu de naissance : Chemire-Le-Gaudin - 72 - Sarthe Code Insee 72075
Date de décès : 01/05/2015 (92 ans)
Lieu de décès : Villeurbanne - 69 - Rhône Code Insee 69266
Acte de décès : Numéro 449 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOUTIER Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Villeurbanne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOUTIER Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/05/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOUTIER Robert Marcel. - Né le 13/07/1922 à Chemire-Le-Gaudin - 72 - Sarthe. - Décédé le 01/05/2015 à Villeurbanne - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 449. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22104176-cloutier-robert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOUTIER Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOUTIER Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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