Avis de décès de

M. DEVAUD Michel Frederic

Né le 18/06/1966 - Décédé le 30/05/2015
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Sexe : Homme
Nom : DEVAUD
Prénom(s) : Michel Frederic
Date de naissance : 18/06/1966
Lieu de naissance : Avignon - 84 - Vaucluse Code Insee 84007
Date de décès : 30/05/2015 (48 ans)
Lieu de décès : Joyeuse - 07 - Ardèche Code Insee 07110
Acte de décès : Numéro 38 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVAUD Michel Frederic, vous devez contacter la mairie de Joyeuse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVAUD Michel Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 30/05/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVAUD Michel Frederic. - Né le 18/06/1966 à Avignon - 84 - Vaucluse. - Décédé le 30/05/2015 à Joyeuse - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 38. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22121764-devaud-michel-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVAUD Michel Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVAUD Michel Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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