Avis de décès de

M. BATAILLE Patrick Michel

Né le 17/11/1955 - Décédé le 16/06/2015
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Sexe : Homme
Nom : BATAILLE
Prénom(s) : Patrick Michel
Date de naissance : 17/11/1955
Lieu de naissance : Hautmont - 59 - Nord Code Insee 59291
Date de décès : 16/06/2015 (59 ans)
Lieu de décès : Quetigny - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21515
Acte de décès : Numéro 113 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATAILLE Patrick Michel, vous devez contacter la mairie de Quetigny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATAILLE Patrick Michel qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATAILLE Patrick Michel. - Né le 17/11/1955 à Hautmont - 59 - Nord. - Décédé le 16/06/2015 à Quetigny - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 113. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22127000-bataille-patrick-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATAILLE Patrick Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATAILLE Patrick Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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