Avis de décès de

M. PASCAL Bernard Robert

Né le 22/06/1936 - Décédé le 26/05/2015
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Bernard Robert
Date de naissance : 22/06/1936
Lieu de naissance : Le Malzieu-Ville - 48 - Lozère Code Insee 48090
Date de décès : 26/05/2015 (78 ans)
Lieu de décès : Le Malzieu-Ville - 48 - Lozère Code Insee 48090
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Bernard Robert, vous devez contacter la mairie de Le Malzieu-Ville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Bernard Robert qui semble être décédé dans votre commune le 26/05/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Bernard Robert. - Né le 22/06/1936 à Le Malzieu-Ville - 48 - Lozère. - Décédé le 26/05/2015 à Le Malzieu-Ville - 48 - Lozère. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22139133-pascal-bernard-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Bernard Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Bernard Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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