Avis de décès de

M. BAR Pascal Jacques Michel

Né le 10/09/1963 - Décédé le 04/06/2015
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Sexe : Homme
Nom : BAR
Prénom(s) : Pascal Jacques Michel
Date de naissance : 10/09/1963
Lieu de naissance : Villefranche-Sur-Saone - 69 - Rhône Code Insee 69264
Date de décès : 04/06/2015 (51 ans)
Lieu de décès : Arnas - 69 - Rhône Code Insee 69013
Acte de décès : Numéro 39 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAR Pascal Jacques Michel, vous devez contacter la mairie de Arnas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAR Pascal Jacques Michel qui semble être décédé dans votre commune le 04/06/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAR Pascal Jacques Michel. - Né le 10/09/1963 à Villefranche-Sur-Saone - 69 - Rhône. - Décédé le 04/06/2015 à Arnas - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 39. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22149848-bar-pascal-jacques-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAR Pascal Jacques Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAR Pascal Jacques Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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