Avis de décès de

M. ZELMANS Daniel

Né le 28/09/1929 - Décédé le 12/06/2015
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Sexe : Homme
Nom : ZELMANS
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 28/09/1929
Lieu de naissance : Paris 16E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75116
Date de décès : 12/06/2015 (85 ans)
Lieu de décès : Saint-Raphaël - 83 - Var Code Insee 83118
Acte de décès : Numéro 280 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ZELMANS Daniel, vous devez contacter la mairie de Saint-Raphaël. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ZELMANS Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 12/06/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ZELMANS Daniel. - Né le 28/09/1929 à Paris 16E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 12/06/2015 à Saint-Raphaël - 83 - Var. - Acte de décès numéro 280. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22157892-zelmans-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ZELMANS Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ZELMANS Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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