Avis de décès de

M. BAS Gabriel

Né le 12/04/1936 - Décédé le 25/06/2015
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Sexe : Homme
Nom : BAS
Prénom(s) : Gabriel
Date de naissance : 12/04/1936
Lieu de naissance : Philondenx - 40 - Landes Code Insee 40225
Date de décès : 25/06/2015 (79 ans)
Lieu de décès : Arzacq-Arraziguet - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64063
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAS Gabriel, vous devez contacter la mairie de Arzacq-Arraziguet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAS Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 25/06/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAS Gabriel. - Né le 12/04/1936 à Philondenx - 40 - Landes. - Décédé le 25/06/2015 à Arzacq-Arraziguet - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22194925-bas-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAS Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAS Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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