Avis de décès de

M. BAILLY Robert Joseph Roger

Né le 12/05/1936 - Décédé le 13/07/2015
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Sexe : Homme
Nom : BAILLY
Prénom(s) : Robert Joseph Roger
Date de naissance : 12/05/1936
Lieu de naissance : Lyon 4E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69384
Date de décès : 13/07/2015 (79 ans)
Lieu de décès : Mazille - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71290
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAILLY Robert Joseph Roger, vous devez contacter la mairie de Mazille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAILLY Robert Joseph Roger qui semble être décédé dans votre commune le 13/07/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAILLY Robert Joseph Roger. - Né le 12/05/1936 à Lyon 4E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 13/07/2015 à Mazille - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22199374-bailly-robert-joseph-roger. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAILLY Robert Joseph Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAILLY Robert Joseph Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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