Avis de décès de

M. ARCHER Andre Louis

Né le 10/06/1924 - Décédé le 04/08/2015
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Sexe : Homme
Nom : ARCHER
Prénom(s) : Andre Louis
Date de naissance : 10/06/1924
Lieu de naissance : Lyon 2E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 04/08/2015 (91 ans)
Lieu de décès : Ruoms - 07 - Ardèche Code Insee 07201
Acte de décès : Numéro 51 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARCHER Andre Louis, vous devez contacter la mairie de Ruoms. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARCHER Andre Louis qui semble être décédé dans votre commune le 04/08/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARCHER Andre Louis. - Né le 10/06/1924 à Lyon 2E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 04/08/2015 à Ruoms - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 51. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22216938-archer-andre-louis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARCHER Andre Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARCHER Andre Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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