Avis de décès de

M. BRIT Andre Paul

Né le 10/03/1931 - Décédé le 28/08/2015
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Sexe : Homme
Nom : BRIT
Prénom(s) : Andre Paul
Date de naissance : 10/03/1931
Lieu de naissance : Chanos-Curson - 26 - Drôme Code Insee 26071
Date de décès : 28/08/2015 (84 ans)
Lieu de décès : Romans-sur-Isère - 26 - Drôme Code Insee 26281
Acte de décès : Numéro 464 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRIT Andre Paul, vous devez contacter la mairie de Romans-sur-Isère. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRIT Andre Paul qui semble être décédé dans votre commune le 28/08/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRIT Andre Paul. - Né le 10/03/1931 à Chanos-Curson - 26 - Drôme. - Décédé le 28/08/2015 à Romans-sur-Isère - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 464. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22268790-brit-andre-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRIT Andre Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRIT Andre Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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