Avis de décès de

M. VAN-DEN-BOSSCHE Raphael Andre Jacques

Né le 13/07/1950 - Décédé le 15/09/2015
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : VAN-DEN-BOSSCHE
Prénom(s) : Raphael Andre Jacques
Date de naissance : 13/07/1950
Lieu de naissance : Periers - 50 - Manche Code Insee 50394
Date de décès : 15/09/2015 (65 ans)
Lieu de décès : Villejuif - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94076
Acte de décès : Numéro 1144 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VAN-DEN-BOSSCHE Raphael Andre Jacques, vous devez contacter la mairie de Villejuif. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VAN-DEN-BOSSCHE Raphael Andre Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 15/09/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VAN-DEN-BOSSCHE Raphael Andre Jacques. - Né le 13/07/1950 à Periers - 50 - Manche. - Décédé le 15/09/2015 à Villejuif - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 1144. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22304096-van-den-bossche-raphael-andre-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VAN-DEN-BOSSCHE Raphael Andre Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VAN-DEN-BOSSCHE Raphael Andre Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts