Avis de décès de

M. PIOT Daniel Rosa Marcel

Né le 15/03/1933 - Décédé le 09/10/2015
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Sexe : Homme
Nom : PIOT
Prénom(s) : Daniel Rosa Marcel
Date de naissance : 15/03/1933
Lieu de naissance : Chaumont - 52 - Haute-Marne Code Insee 52121
Date de décès : 09/10/2015 (82 ans)
Lieu de décès : Mulhouse - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68224
Acte de décès : Numéro 1724 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PIOT Daniel Rosa Marcel, vous devez contacter la mairie de Mulhouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PIOT Daniel Rosa Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 09/10/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PIOT Daniel Rosa Marcel. - Né le 15/03/1933 à Chaumont - 52 - Haute-Marne. - Décédé le 09/10/2015 à Mulhouse - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 1724. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22339814-piot-daniel-rosa-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PIOT Daniel Rosa Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PIOT Daniel Rosa Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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