Avis de décès de

M. LEFRANCOIS Stephane Michel

Né le 21/04/1958 - Décédé le 02/11/2015
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Sexe : Homme
Nom : LEFRANCOIS
Prénom(s) : Stephane Michel
Date de naissance : 21/04/1958
Lieu de naissance : Mont-Saint-Aignan - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76451
Date de décès : 02/11/2015 (57 ans)
Lieu de décès : Vernon - 27 - Eure Code Insee 27681
Acte de décès : Numéro 353 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LEFRANCOIS Stephane Michel, vous devez contacter la mairie de Vernon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LEFRANCOIS Stephane Michel qui semble être décédé dans votre commune le 02/11/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LEFRANCOIS Stephane Michel. - Né le 21/04/1958 à Mont-Saint-Aignan - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 02/11/2015 à Vernon - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 353. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22367427-lefrancois-stephane-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LEFRANCOIS Stephane Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LEFRANCOIS Stephane Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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