Avis de décès de

M. COURTOIS Pierre

Né le 12/03/1932 - Décédé le 21/11/2015
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Sexe : Homme
Nom : COURTOIS
Prénom(s) : Pierre
Date de naissance : 12/03/1932
Lieu de naissance : Vauvillers - 70 - Haute-Saône Code Insee 70526
Date de décès : 21/11/2015 (83 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 615 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COURTOIS Pierre, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COURTOIS Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 21/11/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COURTOIS Pierre. - Né le 12/03/1932 à Vauvillers - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 21/11/2015 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 615. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22388639-courtois-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COURTOIS Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COURTOIS Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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