Avis de décès de

M. ROUSIES Bernard Marcel

Né le 03/02/1945 - Décédé le 03/12/2015
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Sexe : Homme
Nom : ROUSIES
Prénom(s) : Bernard Marcel
Date de naissance : 03/02/1945
Lieu de naissance : Louvroil - 59 - Nord Code Insee 59365
Date de décès : 03/12/2015 (70 ans)
Lieu de décès : Hautmont - 59 - Nord Code Insee 59291
Acte de décès : Numéro 165 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSIES Bernard Marcel, vous devez contacter la mairie de Hautmont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSIES Bernard Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSIES Bernard Marcel. - Né le 03/02/1945 à Louvroil - 59 - Nord. - Décédé le 03/12/2015 à Hautmont - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 165. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22430674-rousies-bernard-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSIES Bernard Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSIES Bernard Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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