Avis de décès de

M. SPONEM Daniel Jacques Leon

Né le 26/11/1977 - Décédé le 06/12/2015
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Sexe : Homme
Nom : SPONEM
Prénom(s) : Daniel Jacques Leon
Date de naissance : 26/11/1977
Lieu de naissance : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Date de décès : 06/12/2015 (38 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 647 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPONEM Daniel Jacques Leon, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPONEM Daniel Jacques Leon qui semble être décédé dans votre commune le 06/12/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPONEM Daniel Jacques Leon. - Né le 26/11/1977 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 06/12/2015 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 647. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22438469-sponem-daniel-jacques-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPONEM Daniel Jacques Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPONEM Daniel Jacques Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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