Avis de décès de

M. MASSART Pascal Pierre

Né le 30/04/1958 - Décédé le 30/11/2015
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Sexe : Homme
Nom : MASSART
Prénom(s) : Pascal Pierre
Date de naissance : 30/04/1958
Lieu de naissance : Grenay - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62386
Date de décès : 30/11/2015 (57 ans)
Lieu de décès : Trilport - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77475
Acte de décès : Numéro 55 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSART Pascal Pierre, vous devez contacter la mairie de Trilport. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSART Pascal Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 30/11/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSART Pascal Pierre. - Né le 30/04/1958 à Grenay - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 30/11/2015 à Trilport - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 55. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22443672-massart-pascal-pierre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSART Pascal Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSART Pascal Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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