Avis de décès de

M. FRANZONE Daniel

Né le 07/06/1926 - Décédé le 04/12/2015
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Sexe : Homme
Nom : FRANZONE
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 07/06/1926
Lieu de naissance : Piazza Armerina - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 04/12/2015 (89 ans)
Lieu de décès : Bagnolet - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93006
Acte de décès : Numéro 420 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FRANZONE Daniel, vous devez contacter la mairie de Bagnolet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FRANZONE Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 04/12/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FRANZONE Daniel. - Né le 07/06/1926 à Piazza Armerina - ITALIE. - Décédé le 04/12/2015 à Bagnolet - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 420. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22450819-franzone-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FRANZONE Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FRANZONE Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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