Avis de décès de

M. BERLY Andre Aime

Né le 23/09/1920 - Décédé le 03/01/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BERLY
Prénom(s) : Andre Aime
Date de naissance : 23/09/1920
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 03/01/2016 (95 ans)
Lieu de décès : Orchamps-Vennes - 25 - Doubs Code Insee 25432
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERLY Andre Aime, vous devez contacter la mairie de Orchamps-Vennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERLY Andre Aime qui semble être décédé dans votre commune le 03/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERLY Andre Aime. - Né le 23/09/1920 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 03/01/2016 à Orchamps-Vennes - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22465869-berly-andre-aime. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERLY Andre Aime ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERLY Andre Aime, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts