Avis de décès de

M. PASCAL Paul Gilbert

Né le 07/05/1917 - Décédé le 21/01/2016
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Paul Gilbert
Date de naissance : 07/05/1917
Lieu de naissance : Departement D'oran - 92 Code Insee 92352
Date de décès : 21/01/2016 (98 ans)
Lieu de décès : Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard Code Insee 30028
Acte de décès : Numéro 23 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Paul Gilbert, vous devez contacter la mairie de Bagnols-sur-Cèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Paul Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 21/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Paul Gilbert. - Né le 07/05/1917 à Departement D'oran - 92. - Décédé le 21/01/2016 à Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 23. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22468174-pascal-paul-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Paul Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Paul Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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