Avis de décès de

M. BAQUE Daniel Leon Omer

Né le 06/09/1941 - Décédé le 10/01/2016
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Sexe : Homme
Nom : BAQUE
Prénom(s) : Daniel Leon Omer
Date de naissance : 06/09/1941
Lieu de naissance : Chelan - 32 - Gers Code Insee 32103
Date de décès : 10/01/2016 (74 ans)
Lieu de décès : Chélan - 32 - Gers Code Insee 32103
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAQUE Daniel Leon Omer, vous devez contacter la mairie de Chélan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAQUE Daniel Leon Omer qui semble être décédé dans votre commune le 10/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAQUE Daniel Leon Omer. - Né le 06/09/1941 à Chelan - 32 - Gers. - Décédé le 10/01/2016 à Chélan - 32 - Gers. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22469676-baque-daniel-leon-omer. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAQUE Daniel Leon Omer ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAQUE Daniel Leon Omer, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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