Avis de décès de

M. BADEL Noel Marc

Né le 29/03/1953 - Décédé le 19/12/2015
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Sexe : Homme
Nom : BADEL
Prénom(s) : Noel Marc
Date de naissance : 29/03/1953
Lieu de naissance : Le Chambon-Feugerolles - 42 - Loire Code Insee 42044
Date de décès : 19/12/2015 (62 ans)
Lieu de décès : Bas-en-Basset - 43 - Haute-Loire Code Insee 43020
Acte de décès : Numéro 54 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BADEL Noel Marc, vous devez contacter la mairie de Bas-en-Basset. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BADEL Noel Marc qui semble être décédé dans votre commune le 19/12/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BADEL Noel Marc. - Né le 29/03/1953 à Le Chambon-Feugerolles - 42 - Loire. - Décédé le 19/12/2015 à Bas-en-Basset - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 54. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22476162-badel-noel-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BADEL Noel Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BADEL Noel Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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