Avis de décès de

M. MONNET Noel Joel

Né le 24/07/1966 - Décédé le 20/01/2016
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Sexe : Homme
Nom : MONNET
Prénom(s) : Noel Joel
Date de naissance : 24/07/1966
Lieu de naissance : Annecy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74010
Date de décès : 20/01/2016 (49 ans)
Lieu de décès : Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74112
Acte de décès : Numéro 52 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONNET Noel Joel, vous devez contacter la mairie de Epagny Metz-Tessy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONNET Noel Joel qui semble être décédé dans votre commune le 20/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONNET Noel Joel. - Né le 24/07/1966 à Annecy - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 20/01/2016 à Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 52. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22493752-monnet-noel-joel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONNET Noel Joel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONNET Noel Joel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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