Avis de décès de

M. SENCE Rene Francois Jules Emile

Né le 03/04/1927 - Décédé le 03/01/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SENCE
Prénom(s) : Rene Francois Jules Emile
Date de naissance : 03/04/1927
Lieu de naissance : Grumesnil - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76332
Date de décès : 03/01/2016 (88 ans)
Lieu de décès : Grumesnil - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76332
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SENCE Rene Francois Jules Emile, vous devez contacter la mairie de Grumesnil. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SENCE Rene Francois Jules Emile qui semble être décédé dans votre commune le 03/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SENCE Rene Francois Jules Emile. - Né le 03/04/1927 à Grumesnil - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 03/01/2016 à Grumesnil - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22495963-sence-rene-francois-jules-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SENCE Rene Francois Jules Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SENCE Rene Francois Jules Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts