Avis de décès de

M. MACE Patrick Marc

Né le 21/01/1957 - Décédé le 09/02/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MACE
Prénom(s) : Patrick Marc
Date de naissance : 21/01/1957
Lieu de naissance : Tamatave - MADAGASCAR Code Insee 99333
Date de décès : 09/02/2016 (59 ans)
Lieu de décès : Tournon-sur-Rhône - 07 - Ardèche Code Insee 07324
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MACE Patrick Marc, vous devez contacter la mairie de Tournon-sur-Rhône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MACE Patrick Marc qui semble être décédé dans votre commune le 09/02/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MACE Patrick Marc. - Né le 21/01/1957 à Tamatave - MADAGASCAR. - Décédé le 09/02/2016 à Tournon-sur-Rhône - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22511752-mace-patrick-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MACE Patrick Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MACE Patrick Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts