Avis de décès de

M. SELLIER Michel Eugene Andre

Né le 21/04/1939 - Décédé le 26/02/2016
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Sexe : Homme
Nom : SELLIER
Prénom(s) : Michel Eugene Andre
Date de naissance : 21/04/1939
Lieu de naissance : Syam - 39 - Jura Code Insee 39523
Date de décès : 26/02/2016 (76 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 394 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SELLIER Michel Eugene Andre, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SELLIER Michel Eugene Andre qui semble être décédé dans votre commune le 26/02/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SELLIER Michel Eugene Andre. - Né le 21/04/1939 à Syam - 39 - Jura. - Décédé le 26/02/2016 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 394. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22518610-sellier-michel-eugene-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SELLIER Michel Eugene Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SELLIER Michel Eugene Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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