Avis de décès de

M. GAGNE Robert Daniel

Né le 03/10/1941 - Décédé le 31/01/2016
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Sexe : Homme
Nom : GAGNE
Prénom(s) : Robert Daniel
Date de naissance : 03/10/1941
Lieu de naissance : Le Puy-En-Velay - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Date de décès : 31/01/2016 (74 ans)
Lieu de décès : Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Acte de décès : Numéro 68 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GAGNE Robert Daniel, vous devez contacter la mairie de Le Puy-en-Velay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GAGNE Robert Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 31/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GAGNE Robert Daniel. - Né le 03/10/1941 à Le Puy-En-Velay - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 31/01/2016 à Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 68. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22527702-gagne-robert-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GAGNE Robert Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GAGNE Robert Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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