Avis de décès de

M. BROUSSE Alain

Né le 11/07/1952 - Décédé le 30/01/2016
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Sexe : Homme
Nom : BROUSSE
Prénom(s) : Alain
Date de naissance : 11/07/1952
Lieu de naissance : Saint-Paul - 87 - Haute-Vienne Code Insee 87174
Date de décès : 30/01/2016 (63 ans)
Lieu de décès : Saint-Herblain - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44162
Acte de décès : Numéro 103S2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSE Alain, vous devez contacter la mairie de Saint-Herblain. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSE Alain qui semble être décédé dans votre commune le 30/01/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSE Alain. - Né le 11/07/1952 à Saint-Paul - 87 - Haute-Vienne. - Décédé le 30/01/2016 à Saint-Herblain - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 103S2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22528465-brousse-alain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSE Alain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSE Alain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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