Avis de décès de

M. PART Bruno

Né le 28/03/1962 - Décédé le 08/02/2016
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Sexe : Homme
Nom : PART
Prénom(s) : Bruno
Date de naissance : 28/03/1962
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 08/02/2016 (53 ans)
Lieu de décès : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Acte de décès : Numéro 215 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PART Bruno, vous devez contacter la mairie de Metz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PART Bruno qui semble être décédé dans votre commune le 08/02/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PART Bruno. - Né le 28/03/1962 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 08/02/2016 à Metz - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 215. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22533303-part-bruno. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PART Bruno ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PART Bruno, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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