Avis de décès de

M. DROMARD Daniel

Né le 14/01/1931 - Décédé le 11/03/2016
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Sexe : Homme
Nom : DROMARD
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 14/01/1931
Lieu de naissance : Bruay-La-Buissiere - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62178
Date de décès : 11/03/2016 (85 ans)
Lieu de décès : Valenciennes - 59 - Nord Code Insee 59606
Acte de décès : Numéro 460 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DROMARD Daniel, vous devez contacter la mairie de Valenciennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DROMARD Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 11/03/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DROMARD Daniel. - Né le 14/01/1931 à Bruay-La-Buissiere - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 11/03/2016 à Valenciennes - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 460. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22588494-dromard-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DROMARD Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DROMARD Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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