Avis de décès de

M. DEBUC Arthur Charles Eugen

Né le 24/04/1916 - Décédé le 01/03/2016
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Sexe : Homme
Nom : DEBUC
Prénom(s) : Arthur Charles Eugen
Date de naissance : 24/04/1916
Lieu de naissance : Ancien Senegal Code Insee 98202
Date de décès : 01/03/2016 (99 ans)
Lieu de décès : Ollioules - 83 - Var Code Insee 83090
Acte de décès : Numéro 66 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBUC Arthur Charles Eugen, vous devez contacter la mairie de Ollioules. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBUC Arthur Charles Eugen qui semble être décédé dans votre commune le 01/03/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBUC Arthur Charles Eugen. - Né le 24/04/1916 à Ancien Senegal. - Décédé le 01/03/2016 à Ollioules - 83 - Var. - Acte de décès numéro 66. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22604142-debuc-arthur-charles-eugen. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBUC Arthur Charles Eugen ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBUC Arthur Charles Eugen, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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