Avis de décès de

M. BRUNA Andre Michel

Né le 25/03/1950 - Décédé le 18/04/2016
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Sexe : Homme
Nom : BRUNA
Prénom(s) : Andre Michel
Date de naissance : 25/03/1950
Lieu de naissance : Fos-Sur-Mer - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13039
Date de décès : 18/04/2016 (66 ans)
Lieu de décès : Fos-sur-Mer - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13039
Acte de décès : Numéro 44 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNA Andre Michel, vous devez contacter la mairie de Fos-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNA Andre Michel qui semble être décédé dans votre commune le 18/04/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNA Andre Michel. - Né le 25/03/1950 à Fos-Sur-Mer - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 18/04/2016 à Fos-sur-Mer - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 44. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22618295-bruna-andre-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNA Andre Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNA Andre Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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