Avis de décès de

M. DUBOSC Andre Leon

Né le 05/11/1938 - Décédé le 17/03/2016
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Sexe : Homme
Nom : DUBOSC
Prénom(s) : Andre Leon
Date de naissance : 05/11/1938
Lieu de naissance : Bonnefont - 65 - Hautes-Pyrénées Code Insee 65095
Date de décès : 17/03/2016 (77 ans)
Lieu de décès : Bonnefont - 65 - Hautes-Pyrénées Code Insee 65095
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUBOSC Andre Leon, vous devez contacter la mairie de Bonnefont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUBOSC Andre Leon qui semble être décédé dans votre commune le 17/03/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUBOSC Andre Leon. - Né le 05/11/1938 à Bonnefont - 65 - Hautes-Pyrénées. - Décédé le 17/03/2016 à Bonnefont - 65 - Hautes-Pyrénées. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22646622-dubosc-andre-leon. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUBOSC Andre Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUBOSC Andre Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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