Avis de décès de

M. CHOUGUI Khaled Patrick

Né le 14/11/1957 - Décédé le 11/05/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHOUGUI
Prénom(s) : Khaled Patrick
Date de naissance : 14/11/1957
Lieu de naissance : Clichy - 75 Code Insee 75024
Date de décès : 11/05/2016 (58 ans)
Lieu de décès : Le Kremlin-Bicêtre - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94043
Acte de décès : Numéro 337 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOUGUI Khaled Patrick, vous devez contacter la mairie de Le Kremlin-Bicêtre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOUGUI Khaled Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 11/05/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOUGUI Khaled Patrick. - Né le 14/11/1957 à Clichy - 75. - Décédé le 11/05/2016 à Le Kremlin-Bicêtre - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 337. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22711316-chougui-khaled-patrick. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOUGUI Khaled Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOUGUI Khaled Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts