Avis de décès de

M. STANC Andre Camille

Né le 09/05/1941 - Décédé le 23/03/2016
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Sexe : Homme
Nom : STANC
Prénom(s) : Andre Camille
Date de naissance : 09/05/1941
Lieu de naissance : Paris 12E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75112
Date de décès : 23/03/2016 (74 ans)
Lieu de décès : Maule - 78 - Yvelines Code Insee 78380
Acte de décès : Numéro 13 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STANC Andre Camille, vous devez contacter la mairie de Maule. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STANC Andre Camille qui semble être décédé dans votre commune le 23/03/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STANC Andre Camille. - Né le 09/05/1941 à Paris 12E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 23/03/2016 à Maule - 78 - Yvelines. - Acte de décès numéro 13. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22750655-stanc-andre-camille. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STANC Andre Camille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STANC Andre Camille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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