Avis de décès de

M. DESBARBAT Daniel

Né le 16/12/1940 - Décédé le 28/05/2016
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Sexe : Homme
Nom : DESBARBAT
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 16/12/1940
Lieu de naissance : Paris 12E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75112
Date de décès : 28/05/2016 (75 ans)
Lieu de décès : Le Plan-de-la-Tour - 83 - Var Code Insee 83094
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DESBARBAT Daniel, vous devez contacter la mairie de Le Plan-de-la-Tour. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DESBARBAT Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 28/05/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DESBARBAT Daniel. - Né le 16/12/1940 à Paris 12E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 28/05/2016 à Le Plan-de-la-Tour - 83 - Var. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22752783-desbarbat-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DESBARBAT Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DESBARBAT Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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