Avis de décès de

M. DOUCET Gabriel Clement

Né le 24/03/1945 - Décédé le 23/06/2016
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Sexe : Homme
Nom : DOUCET
Prénom(s) : Gabriel Clement
Date de naissance : 24/03/1945
Lieu de naissance : Saint-Cyr-Sur-Menthon - 01 - Ain Code Insee 01343
Date de décès : 23/06/2016 (71 ans)
Lieu de décès : Châtillon-sur-Chalaronne - 01 - Ain Code Insee 01093
Acte de décès : Numéro 46 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUCET Gabriel Clement, vous devez contacter la mairie de Châtillon-sur-Chalaronne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUCET Gabriel Clement qui semble être décédé dans votre commune le 23/06/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUCET Gabriel Clement. - Né le 24/03/1945 à Saint-Cyr-Sur-Menthon - 01 - Ain. - Décédé le 23/06/2016 à Châtillon-sur-Chalaronne - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 46. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22760980-doucet-gabriel-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUCET Gabriel Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUCET Gabriel Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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