Avis de décès de

M. TRIBOULEY Bernard Edgard Emile

Né le 10/02/1931 - Décédé le 20/07/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : TRIBOULEY
Prénom(s) : Bernard Edgard Emile
Date de naissance : 10/02/1931
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 20/07/2016 (85 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1271 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TRIBOULEY Bernard Edgard Emile, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TRIBOULEY Bernard Edgard Emile qui semble être décédé dans votre commune le 20/07/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TRIBOULEY Bernard Edgard Emile. - Né le 10/02/1931 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 20/07/2016 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1271. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22769895-tribouley-bernard-edgard-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TRIBOULEY Bernard Edgard Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TRIBOULEY Bernard Edgard Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts