Avis de décès de

M. SINOPLE Michel Charles

Né le 16/08/1960 - Décédé le 28/06/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SINOPLE
Prénom(s) : Michel Charles
Date de naissance : 16/08/1960
Lieu de naissance : Menetreols-Sous-Vatan - 36 - Indre Code Insee 36116
Date de décès : 28/06/2016 (55 ans)
Lieu de décès : Saint-Avertin - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37208
Acte de décès : Numéro 421 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SINOPLE Michel Charles, vous devez contacter la mairie de Saint-Avertin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SINOPLE Michel Charles qui semble être décédé dans votre commune le 28/06/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SINOPLE Michel Charles. - Né le 16/08/1960 à Menetreols-Sous-Vatan - 36 - Indre. - Décédé le 28/06/2016 à Saint-Avertin - 37 - Indre-et-Loire. - Acte de décès numéro 421. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22776529-sinople-michel-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SINOPLE Michel Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SINOPLE Michel Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts