Avis de décès de

M. BONNAND Xavier Benoit

Né le 11/09/1931 - Décédé le 10/07/2016
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Sexe : Homme
Nom : BONNAND
Prénom(s) : Xavier Benoit
Date de naissance : 11/09/1931
Lieu de naissance : Saint-Martin-La-Plaine - 42 - Loire Code Insee 42259
Date de décès : 10/07/2016 (84 ans)
Lieu de décès : Saint-Chamond - 42 - Loire Code Insee 42207
Acte de décès : Numéro 311 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONNAND Xavier Benoit, vous devez contacter la mairie de Saint-Chamond. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONNAND Xavier Benoit qui semble être décédé dans votre commune le 10/07/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONNAND Xavier Benoit. - Né le 11/09/1931 à Saint-Martin-La-Plaine - 42 - Loire. - Décédé le 10/07/2016 à Saint-Chamond - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 311. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22778450-bonnand-xavier-benoit. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONNAND Xavier Benoit ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONNAND Xavier Benoit, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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