Avis de décès de

M. DUTOIT Robert Marc

Né le 09/09/1944 - Décédé le 22/07/2016
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Sexe : Homme
Nom : DUTOIT
Prénom(s) : Robert Marc
Date de naissance : 09/09/1944
Lieu de naissance : Valence - 26 - Drôme Code Insee 26362
Date de décès : 22/07/2016 (71 ans)
Lieu de décès : Beaumont-lès-Valence - 26 - Drôme Code Insee 26037
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUTOIT Robert Marc, vous devez contacter la mairie de Beaumont-lès-Valence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUTOIT Robert Marc qui semble être décédé dans votre commune le 22/07/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUTOIT Robert Marc. - Né le 09/09/1944 à Valence - 26 - Drôme. - Décédé le 22/07/2016 à Beaumont-lès-Valence - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22816776-dutoit-robert-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUTOIT Robert Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUTOIT Robert Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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