Avis de décès de

M. CORTES Sebastien

Né le 15/05/1946 - Décédé le 17/08/2016
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Sexe : Homme
Nom : CORTES
Prénom(s) : Sebastien
Date de naissance : 15/05/1946
Lieu de naissance : Departement D'oran - 92 Code Insee 92352
Date de décès : 17/08/2016 (70 ans)
Lieu de décès : Beauvallon - 26 - Drôme Code Insee 26042
Acte de décès : Numéro 31 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CORTES Sebastien, vous devez contacter la mairie de Beauvallon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CORTES Sebastien qui semble être décédé dans votre commune le 17/08/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CORTES Sebastien. - Né le 15/05/1946 à Departement D'oran - 92. - Décédé le 17/08/2016 à Beauvallon - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 31. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22816780-cortes-sebastien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CORTES Sebastien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CORTES Sebastien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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