Avis de décès de

M. ARTUS Armand Michel Joseph

Né le 23/01/1936 - Décédé le 01/08/2016
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Sexe : Homme
Nom : ARTUS
Prénom(s) : Armand Michel Joseph
Date de naissance : 23/01/1936
Lieu de naissance : La Barre-De-Monts - 85 - Vendée Code Insee 85012
Date de décès : 01/08/2016 (80 ans)
Lieu de décès : Saint-Nazaire - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44184
Acte de décès : Numéro 985 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTUS Armand Michel Joseph, vous devez contacter la mairie de Saint-Nazaire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTUS Armand Michel Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 01/08/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTUS Armand Michel Joseph. - Né le 23/01/1936 à La Barre-De-Monts - 85 - Vendée. - Décédé le 01/08/2016 à Saint-Nazaire - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 985. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22826663-artus-armand-michel-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTUS Armand Michel Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTUS Armand Michel Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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